| .1. Bases de données |
| 1.1. Objectifs de la licence et des entêtes |
| 1.2. Licence ABU |
| 1.3. Entête ABU |
| 1.4. Entête Cadrat pour les textes |
| 1.5. Entête Cadrat pour les listes |
| .2. Logiciel |
| 2.1. Objectif de la licence |
Les listes sont en usage libre et diffusion soumise à obligation. Elle astreint à conserver les références (auteurs, usages, dates...). Par conséquent, l'implication dans un produit commercial ou public, propriétaire ou libre, dans le cadre d'une rediffusion, d'une intégration à une application ou d'un changement de support, avec ou sans modification, implique d'informer sur l'accessibilité et l'origine de la base. Des erreurs ou des incertitudes sont envisageables, l'auteur ne prétend ni à être une référence ni à ériger un standard et décline toute responsabilité d'utilisation en cas d'appropriation d'une liste.
Le respect des encarts permet d'appliquer la clause de paternité du code de la propriété intellectuelle. La licence ABU concerne la liste des noms propres et des dictionnaires alphabetiques, elle est complétée par l'entête de modification Notule. Les autres listes de mots grammaticaux sont l'objet de l'entête Notule, qui pose l'origine et l'objet de la liste. Elle fait partie intégrante de la base et toute utilisation en l'état de la base suppose de la laisser telle quelle, visible et d'en informer l'utilisateur lors d'une intégration.
Même si ces listes ont été le fruit d'un travail spécifique et original, il n'est pas inutile de préciser que les codes grammaticaux en eux-mêmes peuvent difficilement faire l'objet d'une restriction de droit, quelqu'en soit la finalité. Il n'en va pas de même pour les descriptions, commentaires, explications... du site qui les accompagnent, et sont soumisent au droit d'auteur.
A noter que pour souder l'ensemble des termes dans une tabulation les espaces ont été remplacés par un souligné _ . Les contraintes informatiques peuvent toujours se satisfaire d'astuces ou d'accommodements qui respectent les obligations d'usage.
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----------------------- FIN DE LA LICENCE ABU --------------------------------
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<ARCHIVE http://www.abu.org/ >
<IDENT citee / prenoms / pays >
<VERSION 2 >
<DATE 1999 >
<DROITS 0>
<AUTEUR Anonyme>
<TITRE Liste de communes / Liste de prénoms / Liste de pays >
<COPISTE Pays transmis par Bruno Paul>
<MODIFICATION Vincent Comiti - vincent@saynete.net>
<DATE REVISION janvier 2003>
----------------------- FIN DE L'EN-TETE --------------------------------
--- ATTENTION : CONSERVEZ CET EN-TETE SI VOUS REDISTRIBUEZ CE FICHIER ---
<ARCHIVE http://cadrat.saynete.net/ >
<IDENT te_catego declaration des droits de l homme>
<VERSION 1 >
<DATE 2005 >
<DROITS domaine public>
<AUTEUR Anonyme>
<TITRE déclaration des droits de l'homme et du citoyen>
<COPISTE transmis par Vincent Comiti - vincent@saynete.net >
<MODIFICATION catégorisé avec Notule 1.1. 06.05. - par Vincent Comiti>
<DATE REVISION>
----------------------- FIN DE L'EN-TETE --------------------------------
--- CONSERVEZ CET EN-TÊTE SI VOUS REDISTRIBUEZ OU MODIFIEZ CE FICHIER --- VEUILLEZ INFORMER SUR L'ORIGINE DE CETTE BASE EN CAS D'INTÉGRATION
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<title type="uniform">mot-outil</title>
<author>Comiti Vincent</author>
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<resp>rédaction d\'une ressource grammaticale pour catégoriseur</resp>
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<date>janvier 2005</date>
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<date>janvier 2002</date>
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<language id="fr">français</language>
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----------------------- FIN DE L'EN-TÊTE --------------------------------
L'exploitation du logiciel Notule est soumise à la licence GPL. La démarche consiste à laisser le logiciel de linguistique aussi accessible que peut l'être un langage de programmation.
Une mise en ligne n'autorise pas aisément les paramétrages, ce qui est un des principaux atouts de Notule dont l'automatisation procède de surface, contrairement par exemple à la majorité des logiciels de traduction.