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 .1.  Bases de données
   1.1.  Objectifs de la licence et des entêtes
   1.2.  Licence ABU
   1.3.  Entête ABU
   1.4.  Entête Cadrat pour les textes
   1.5.  Entête Cadrat pour les listes
 .2.  Logiciel
   2.1.  Objectif de la licence
     Les licences du site

 .1.  bases de données

 1.1.  objectifs de la licence et des entêtes

Les listes sont en usage libre et diffusion soumise à obligation. Elle astreint à conserver les références (auteurs, usages, dates...). Par conséquent, l'implication dans un produit commercial ou public, propriétaire ou libre, dans le cadre d'une rediffusion, d'une intégration à une application ou d'un changement de support, avec ou sans modification, implique d'informer sur l'accessibilité et l'origine de la base. Des erreurs ou des incertitudes sont envisageables, l'auteur ne prétend ni à être une référence ni à ériger un standard et décline toute responsabilité d'utilisation en cas d'appropriation d'une liste.

Le respect des encarts permet d'appliquer la clause de paternité du code de la propriété intellectuelle. La licence ABU concerne la liste des noms propres et des dictionnaires alphabetiques, elle est complétée par l'entête de modification Notule. Les autres listes de mots grammaticaux sont l'objet de l'entête Notule, qui pose l'origine et l'objet de la liste. Elle fait partie intégrante de la base et toute utilisation en l'état de la base suppose de la laisser telle quelle, visible et d'en informer l'utilisateur lors d'une intégration.

Même si ces listes ont été le fruit d'un travail spécifique et original, il n'est pas inutile de préciser que les codes grammaticaux en eux-mêmes peuvent difficilement faire l'objet d'une restriction de droit, quelqu'en soit la finalité. Il n'en va pas de même pour les descriptions, commentaires, explications... du site qui les accompagnent, et sont soumisent au droit d'auteur.

A noter que pour souder l'ensemble des termes dans une tabulation les espaces ont été remplacés par un souligné _ . Les contraintes informatiques peuvent toujours se satisfaire d'astuces ou d'accommodements qui respectent les obligations d'usage.


 1.2.  licence ABU

La base de textes de l'Association des Bibliophiles Universels (ABU)
est une oeuvre de compilation, elle peut être copiée, diffusée et
modifiée dans les conditions suivantes :

1. Toute copie à des fins privées, à des fins d'illustration de l'enseignement ou de recherche scientifique est autorisée.

2. Toute diffusion ou inclusion dans une autre oeuvre doit

a) soit inclure la presente licence s'appliquant a l'ensemble de la
diffusion ou de l'oeuvre dérivee.

b) soit permettre aux bénéficiaires de cette diffusion ou de cette
oeuvre dérivée d'en extraire facilement et gratuitement une version
numérisée de chaque texte inclu, muni de la présente licence. Cette
possibilité doit être mentionnée explicitement et de façon claire,
ainsi que le fait que la présente notice s'applique aux documents
extraits.

c) permettre aux bénéficiaires de cette diffusion ou de cette
oeuvre dérivée d'en extraire facilement et gratuitement la version
numérisée originale, munie le cas échéant des améliorations visées au
paragraphe 6, si elles sont présentent dans la diffusion ou la nouvelle
oeuvre. Cette possibilité doit être mentionnée explicitement et de
façon claire, ainsi que le fait que la présente notice s'applique aux
documents extraits.

Dans tous les autres cas, la présente licence sera réputée s'appliquer
à l'ensemble de la diffusion ou de l'oeuvre dérivée.

3. L'en-tête qui accompagne chaque fichier doit être intégralement
conservée au sein de la copie.

4. La mention du producteur original doit être conservée, ainsi
que celle des contributeurs ultérieurs.

5. Toute modification ultérieure, par correction d'erreurs,
additions de variantes, mise en forme dans un autre format, ou autre,
doit être indiquée. L'indication des diverses contributions devra être
aussi précise que possible, et datée.

6. Ce copyright s'applique obligatoirement à toute amélioration
par simple correction d'erreurs ou d'oublis mineurs (orthographe,
phrase manquante, ...), c'est-à-dire ne correspondant pas à
l'adjonction d'une autre variante connue du texte, qui devra donc
comporter la présente notice.

----------------------- FIN DE LA LICENCE ABU --------------------------------


 1.3.  entête ABU

--- ATTENTION : CONSERVEZ CET EN-TETE SI VOUS REDISTRIBUEZ CE FICHIER ---
<ARCHIVE http://www.abu.org/ >
<IDENT citee / prenoms / pays >
<VERSION 2 >
<DATE 1999 >
<DROITS 0>
<AUTEUR Anonyme>
<TITRE Liste de communes / Liste de prénoms / Liste de pays >
<COPISTE Pays transmis par Bruno Paul>
<MODIFICATION Vincent Comiti - vincent@saynete.net>
<DATE REVISION janvier 2003>
----------------------- FIN DE L'EN-TETE --------------------------------

 1.4.  entête Cadrat pour les textes

--- ATTENTION : CONSERVEZ CET EN-TETE SI VOUS REDISTRIBUEZ CE FICHIER ---
<ARCHIVE http://cadrat.saynete.net/ >
<IDENT te_catego declaration des droits de l homme>
<VERSION 1 >
<DATE 2005 >
<DROITS domaine public>
<AUTEUR Anonyme>
<TITRE déclaration des droits de l'homme et du citoyen>
<COPISTE transmis par Vincent Comiti - vincent@saynete.net >
<MODIFICATION catégorisé avec Notule 1.1. 06.05. - par Vincent Comiti>
<DATE REVISION>
----------------------- FIN DE L'EN-TETE --------------------------------

 1.5.  entête Cadrat pour les listes

--- CONSERVEZ CET EN-TÊTE SI VOUS REDISTRIBUEZ OU MODIFIEZ CE FICHIER --- VEUILLEZ INFORMER SUR L'ORIGINE DE CETTE BASE EN CAS D'INTÉGRATION
<teiHeader>
<fileDesc>
<titleStmt>
<title type="uniform">mot-outil</title>
<author>Comiti Vincent</author>
<respStmt>
<resp>rédaction d\'une ressource grammaticale pour catégoriseur</resp>
</respStmt>
</titleStmt>
<editionStmt>
<edition>
<date>janvier 2005</date>
</edition>
<extent>
<seg type="designation">Text data</seg>
</extent>
<publicationStmt>
<distributor>
<name>cadrat.saynete.net</name>
<address>
<addrLine>
<name type="email">vincent@saynete.net</name>
</addrLine>
</address>
</distributor>
<availability status="free"></availability>
</publicationStmt>
</fileDesc>
<profileDesc>
<creation>
<date>janvier 2002</date>
</creation>
<langUsage>
<language id="fr">français</language>
</langUsage>
</profileDesc>
</teiHeader>
----------------------- FIN DE L'EN-TÊTE --------------------------------

 

 .2.  logiciel

 2.1.  objectif de la licence

L'exploitation du logiciel Notule est soumise à la licence GPL. La démarche consiste à laisser le logiciel de linguistique aussi accessible que peut l'être un langage de programmation.

Une mise en ligne n'autorise pas aisément les paramétrages, ce qui est un des principaux atouts de Notule dont l'automatisation procède de surface, contrairement par exemple à la majorité des logiciels de traduction.

 



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     Rédaction / Publication : 01.07.2007
      http://cadrat.saynete.net2003 - 2018

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